NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES
Publication No. 19
Avril 2003

DIRECTIVES SUR LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES RÉGLEMENTÉS

Table des matières
 
Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
Rome, 2003

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© FAO 2003

Table des matières

Acceptation

Application

Révision et amendement

Distribution

INTRODUCTION

CHAMP D'APPLICATION
RÉFÉRENCES
DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
RÉSUMÉ DE RÉFÉRENCE

EXIGENCES

1. Bases pour les listes d'organismes nuisibles réglementés
2. Utilité des listes d'organismes nuisibles réglementés
3. Etablissement de listes d'organismes nuisibles réglementés
4. Informations sur les organismes nuisibles listés

4.1 Informations obligatoires
4.2 Informations supplémentaires
4.3 Responsabilités de l'ONPV

5. Maintien des listes d'organismes nuisibles réglementés
6. Disponibilité des listes d'organismes nuisibles réglementés

6.1 Mise à disposition officielle
6.2 Demandes de listes d’organismes nuisibles réglementés
6.3 Format et langue